Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSAMONDE
Numéro de dépôt :
920825
Date de dépôt :
30/01/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque ROSAMONDE
Déposée le 30 janvier 1975 par Cusset Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « ROSAMONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSAMONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROSAMONDE est expirée depuis le 30 janvier 1985.
Cusset Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454